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Marques déposées par l'association loi 1901 Connaissance de la Meuse régie par la loi de 1901
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"LES SOIREES DE THILLOMBOIS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES SOIREES DE THILLOMBOIS"
Association Connaissance de la Meuse régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1673373
Date de dépôt :
31/05/1991
Lieu de dépôt :
BAR LE DUC
Date d'expiration :
31/05/2001

Présentation de la marque "LES SOIREES DE THILLOMBOIS"

Déposée le 31 mai 1991 par l'association loi 1901 Connaissance de la Meuse régie par la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAR LE DUC), la marque française « "LES SOIREES DE THILLOMBOIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Connaissance de la Meuse régie par la loi de 1901 domicilié(e) 84, boulevard de la rochelle, 55000 BAR LE DUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Mr Jean Luc DEMANDRE - France.

La marque "LES SOIREES DE THILLOMBOIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES SOIREES DE THILLOMBOIS" est expirée depuis le 31 mai 2001.


Association Connaissance de la Meuse régie par la loi de 1901 - 84, boulevard de la rochelle, 55000 BAR LE DUC - France


son Président Mr Jean Luc DEMANDRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

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