Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACASTUCE
CONJONCTURE S.A.

Numéro de dépôt :
1245376
Date de dépôt :
27/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1993

Présentation de la marque SACASTUCE

Déposée le 27 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SACASTUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE domicilié(e) 8, rue de Montaudoux, 63000 CLERMONT FERRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque SACASTUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACASTUCE est expirée depuis le 27 juin 1993.

CONJONCTURE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB PACHA , CURISTE D'HONNEUR , BUDGETOSCOPE , PATURON , LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS , FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE , QUALITHERME , C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS , MONT PRALIN , PREMIX


CONJONCTURE S.A. - 8, rue de Montaudoux, 63000 CLERMONT FERRAND. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.