Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIDI & SOIR le repas à domicile
CONJONCTURE, SA

Numéro de dépôt :
4260898
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2026
MIDI & SOIR le repas à domicile de CONJONCTURE

Présentation de la marque MIDI & SOIR le repas à domicile

Déposée le 31 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MIDI & SOIR le repas à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE domicilié(e) 9 AVENUE DE ROYAT, BP 77 - 63405 - CHAMALIERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 100 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONJONCTURE, SA, M. JULHE Jean-Louis domicilié(e) 9 AVENUE DE ROYAT, 77 - 63405 - CHAMALIERES CEDEX - France.

La marque MIDI & SOIR le repas à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260898.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIDI & SOIR le repas à domicile arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

CONJONCTURE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB PACHA , CURISTE D'HONNEUR , BUDGETOSCOPE , PATURON , LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS , FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE , QUALITHERME , C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS , MONT PRALIN , PREMIX


CONJONCTURE, SA - 9 AVENUE DE ROYAT, BP 77 - 63405 - CHAMALIERES CEDEX - France - SIREN 318100773


CONJONCTURE, SA, M. JULHE Jean-Louis - 9 AVENUE DE ROYAT, 77 - 63405 - CHAMALIERES CEDEX - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Services de proximité aux particuliers, à savoir livraison de repas à domicile ;

Services de proximité aux particuliers, à savoir services de repas à domicile, préparation de repas. Services de traiteurs. Service de restauration.

Elaboration de repas et menus personnalisés adaptés aux habitacles alimentaires et diététiques à savoir services diététiques.