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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE
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LE DOMAINE DE GRAVENOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DE GRAVENOIRE
CONJONCTURE S.A.

Numéro de dépôt :
1356178
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1996

Présentation de la marque LE DOMAINE DE GRAVENOIRE

Déposée le 9 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DOMAINE DE GRAVENOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE domicilié(e) 8, rue de Montaudoux, 63000 CLERMONT FERRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque LE DOMAINE DE GRAVENOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CONJONCTURE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB PACHA , CURISTE D'HONNEUR , BUDGETOSCOPE , PATURON , LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS , FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE , QUALITHERME , C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS , MONT PRALIN , PREMIX


CONJONCTURE S.A. - 8, rue de Montaudoux, 63000 CLERMONT FERRAND. - France


CHANET Jacques. - France


Inscription - Transmission de propriété n°33963 - Publication au BOPI 1986-44

Viandes, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.