FRENCH EQUIPAGE
Présentation de la marque FRENCH EQUIPAGE
Déposée le 15 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENCH EQUIPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRENCH EQUIPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCH EQUIPAGE est expirée depuis le 15 novembre 2002.
CONJONCTURE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1992 n°2011135 - Publication au BOPI 1992-11-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25