Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRENCH EQUIPAGE
CONJONCTURE S.A.

Numéro de dépôt :
16892
Date de dépôt :
15/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2002

Présentation de la marque FRENCH EQUIPAGE

Déposée le 15 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENCH EQUIPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE domicilié(e) 8 rue de Montaudoux, 63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2011135) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 100 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2011135) - France.

La marque FRENCH EQUIPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRENCH EQUIPAGE est expirée depuis le 15 novembre 2002.

CONJONCTURE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB PACHA , CURISTE D'HONNEUR , BUDGETOSCOPE , PATURON , LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS , FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE , QUALITHERME , C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS , MONT PRALIN , PREMIX


CONJONCTURE S.A. - 8 rue de Montaudoux, 63000 CLERMONT FERRAND (dossier no 2011135) - France - SIREN 318100773


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2011135) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1992 n°2011135 - Publication au BOPI 1992-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.