Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE
/
C E F COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C E F COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DE FRANCE
CONJONCTURE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1387485
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2006
C E F COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DE FRANCE de CONJONCTURE

Présentation de la marque C E F COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DE FRANCE

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C E F COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE domicilié(e) 9 Avenue de Royat, B.P. 77, 63400 CHAMALIERES (dossier no 2075069) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 100 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Jacques CHANET domicilié(e) (dossier no 2075069) - France.

La marque C E F COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C E F COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DE FRANCE est expirée depuis le 24 octobre 2006.

CONJONCTURE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB PACHA , CURISTE D'HONNEUR , BUDGETOSCOPE , PATURON , LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS , FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE , QUALITHERME , C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS , MONT PRALIN , PREMIX


CONJONCTURE (S.A.) - 9 Avenue de Royat, B.P. 77, 63400 CHAMALIERES (dossier no 2075069) - France - SIREN 318100773


CABINET Jacques CHANET - (dossier no 2075069) - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1996 n°2075069 - Publication au BOPI 1996-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.