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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE
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BRAS DONNEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRAS DONNEUR
CONJONCTURE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3662243
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2029
BRAS DONNEUR de CONJONCTURE

Présentation de la marque BRAS DONNEUR

Déposée le 3 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRAS DONNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE domicilié(e) 9 AV DE ROYAT - 63405 - CHAMALIERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 100 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONJONCTURE, SA, M. FORGEREAU François-Xavier domicilié(e) 9 AV DE ROYAT - 63405 - CHAMALIERES CEDEX - France.

La marque BRAS DONNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRAS DONNEUR arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

CONJONCTURE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB PACHA , CURISTE D'HONNEUR , BUDGETOSCOPE , PATURON , LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS , FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE , QUALITHERME , C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS , MONT PRALIN , PREMIX


CONJONCTURE, Société anonyme - 9 AV DE ROYAT - 63405 - CHAMALIERES CEDEX - France - SIREN 318100773


CONJONCTURE, SA, M. FORGEREAU François-Xavier - 9 AV DE ROYAT - 63405 - CHAMALIERES CEDEX - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2019 n°2711896 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.