Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BON APPETIT
CONJONCTURE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1373287
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque BON APPETIT

Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BON APPETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE domicilié(e) 9, Avenue de Royat B.P. 77, 63400 CHAMALIERES (dossier no 2074550) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 100 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Jacques CHANET domicilié(e) (dossier no 2074550) - France.

La marque BON APPETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BON APPETIT est expirée depuis le 3 octobre 2006.

CONJONCTURE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB PACHA , CURISTE D'HONNEUR , BUDGETOSCOPE , PATURON , LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS , FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE , QUALITHERME , C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS , MONT PRALIN , PREMIX


CONJONCTURE (S.A.) - 9, Avenue de Royat B.P. 77, 63400 CHAMALIERES (dossier no 2074550) - France - SIREN 318100773


CABINET Jacques CHANET - (dossier no 2074550) - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 1996 n°2074550 - Publication au BOPI 1996-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription - Transmission de propriété n°33963 - Publication au BOPI

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau.