Déposée le 1 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « CONFORTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE SA domicilié(e) 9 avenue de Royat - 63400 - CHAMALIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 100 773 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONJONCTURE SA MARKETING ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 9 AVENUE DE ROYAT - 63400 - CHAMALIERES - France.
La marque CONFORTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONJONCTURE SA, Société Anonyme - 9 avenue de Royat - 63400 - CHAMALIERES - France - SIREN 318100773
CONJONCTURE SA MARKETING ET DEVELOPPEMENT - 9 AVENUE DE ROYAT - 63400 - CHAMALIERES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Inscription le 23 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°582493 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2012 n°2501921 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-06-14
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) , échelle en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluie, porterevues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux bureau.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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