Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTUSSAC
CONJONCTURE S.A. 8, rue de Montaudou, 63000 CLERMONT FERRAND.

Numéro de dépôt :
1245486
Date de dépôt :
27/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1993

Présentation de la marque ASTUSSAC

Déposée le 27 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE 8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASTUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE 8 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque ASTUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTUSSAC est expirée depuis le 27 juin 1993.


CONJONCTURE S.A. 8, rue de Montaudou, 63000 CLERMONT FERRAND. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.