Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CART TOUCH
CONIBI, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3872379
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/11/2021
CART TOUCH de CONIBI

Présentation de la marque CART TOUCH

Déposée le 8 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONIBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CART TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONIBI domicilié(e) 47 allée des Impressionnistes, Paris Nord II - 95944 - Roissy CDG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 225 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONIBI, Mme. Agnès Bravo domicilié(e) 47 allée des Impressionnistes, Paris Nord II - 95944 - Roissy CDG Cedex - France.

La marque CART TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART TOUCH est expirée depuis le 8 novembre 2021.

CONIBI a également déposé les autres marques suivantes : CONIBI


CONIBI, S.A.S. - 47 allée des Impressionnistes, Paris Nord II - 95944 - Roissy CDG Cedex - France - SIREN 429225683


CONIBI, Mme. Agnès Bravo - 47 allée des Impressionnistes, Paris Nord II - 95944 - Roissy CDG Cedex - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;

Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires ;

Imprimerie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).