Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L EFFET
CONGY Magali

Numéro de dépôt :
3193808
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/11/2022
L EFFET de CONGY Magali

Présentation de la marque L EFFET

Déposée le 14 novembre 2002 par CONGY Magali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L EFFET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est CONGY Magali domicilié(e) 14 LOT BELLEVUE - 97436 - SAINT LEU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MBA Associés, Selarl d'avocats, Me MONELLI Yvan domicilié(e) 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France.

La marque L EFFET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L EFFET est expirée depuis le 14 novembre 2022.

CONGY Magali a également déposé les autres marques suivantes : , L'EFFET PEI


CONGY Magali - 14 LOT BELLEVUE - 97436 - SAINT LEU - France


MBA Associés, Selarl d'avocats, Me MONELLI Yvan - 235 Rue Hélène BOUCHER, CS 50014 - 34173 - CASTELNAU LE LEZ Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2012 n°2509711 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-19

Inscription le 13 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707899 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Tissus à usage textile et produits textiles, à savoir couvertures de lit et de table, linge de maison ; linge ouvré ; chemise de table ; dessous de carafes (linge de table) ; linge de table (en matières textiles) ; nappes (non en papier) ; napperons industriels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matières textiles) ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), draps et serviettes de bain ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de toilette (en matière textiles) ; serviettes de bain ; pareos ; chiffons ; essuie-verres ; étamine de blutoir ; toiles à fromage ; embrasses en matière textiles ; housses de protection pour meubles ; portière (rideaux) ; rideaux en matière textiles ; tentures murales en matières textiles (rideaux) ; bannière ; calicot ; drapeaux non en papier ; fanions (non en papier) ; pavillons (drapeaux) ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; flanelle de santé ; linceuls ; matière filtrantes (matières textiles) ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; textiles non-tissés. Vêtements, sous-vêtements, uniformes, habits, pantalons, bermudas, shorts, pyjamas, robes, jupes, anoraks, vestes, manteaux, capes, imperméables et vêtements résistant aux intempéries, vêtements d'exercices, de sport, de loisir ou de nuit ; peignoirs ; pulls, sous-pulls, tricots, chemises, T-shirts, sweat-shirts, débardeurs, corsets, combinaisons, slips et culottes ; chaussettes, bas ; chaussures, bottes, bottillons, bottines, cothurnes, chaussons, pantoufles, sabots, savates, souliers, sandales, sandalettes, espadrilles, brodequins, mules ; chapellerie, bonnets, cagoules, casquettes, capuchons ; gants, moufles, sous-gants ; passe-montagnes, écharpes, cache-col, cache-nez ; foulards, ceintures, cravates, pochettes (habillement). Articles d'habillement de sport et de loisir. Maillots de bain ; combinaisons de ski. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Bavette en papier ; bavoir en papier ; essuie-main en papier ; langes en papier (à jeter) ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; serviettes à démaquiller en papier serviettes de toilette en papier. Bandes adhésives pour le ménage ; bandes collantes pour le ménage ; cache-pots en papier ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bières ; filtres à café en papier ; linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; rideaux en papier ; ronds de table en papier ; rubans adhésifs pour le ménage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures en papier ; serviettes de table en papier ; stores en papier ; tapis de table en papier. Billets (tickets) ; confettis ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier et carton ; écussons (cachets en papier) ; enseigne en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; jetons de contrôle ; timbres-poste. Anneaux de cigares ; bagues de cigares ; boîtes en papier ; cartons à chapeaux (boîtes) ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; cornets de papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; étuis pour patrons ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton. Affiches ; aquarelles ; cartes postales, cartes de souhaits ; chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines en papier maché ; gravures ; images ; objet d'art lithographié ou gravé ; pochoirs ; portraits ; statuettes en papier maché ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; matériels d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils) ; modèles d'écriture ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour électrocardiogrammes ; papier pour radiogrammes ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; plans ; stencils ; table arithmétiques. Livres, revues, brochures, périodiques, magazines, affiches, catalogues et journaux. Matériel de publicité et de promotion (tracts, imprimés, prospectus). Equerres, compas, mètres et règles à dessins, crayons, taille-crayons, agrafeuses, presse-papiers, cahiers, classeurs, bloc-notes, couvertures de livres, signets, instruments de géométrie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].