Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETATS GENERAUX DES MALADIES INFECTIEUSES
CONGRESS MANAGEMENT INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
96641498
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2006

Présentation de la marque ETATS GENERAUX DES MALADIES INFECTIEUSES

Déposée le 12 septembre 1996 par la société CONGRESS MANAGEMENT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETATS GENERAUX DES MALADIES INFECTIEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la société CONGRESS MANAGEMENT INTERNATIONAL domicilié(e) 7 rue de Caumartin, 75009 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 092 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMI Attn. Jean Sembertrand - France.

La marque ETATS GENERAUX DES MALADIES INFECTIEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETATS GENERAUX DES MALADIES INFECTIEUSES est expirée depuis le 12 septembre 2006.

CONGRESS MANAGEMENT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MQ MEDECINE AU QUOTIDIEN , EUROPEAN PAEDIATRIC CONGRESS , NEW CONCEPTS INCLINICAL ELECTROCARDIOLOGY , FIGHTING SUDDEN CARDIAC DEATH A WORLDWIDE CHALLENGE , CMI CONGRESS MANAGEMENT INTERNATIONAL


CONGRESS MANAGEMENT INTERNATIONAL - 7 rue de Caumartin, 75009 Paris - France - SIREN 402092274


CMI Attn. Jean Sembertrand - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Organisation de congrès Produits d'imprimerie Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques et disques acoustiques à savoir: disques optiques compacts, disquettes informatiques, cassettes audio et vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.