Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONGRES MAILLOT
/
Le Congrès
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Congrès
CONGRES MAILLOT, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4088588
Date de dépôt :
02/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2024
Le Congrès de CONGRES MAILLOT

Présentation de la marque Le Congrès

Déposée par voie électronique le 2 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONGRES MAILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Congrès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONGRES MAILLOT domicilié(e) 80 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 559 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Congrès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Congrès est expirée depuis le 2 mai 2024.

CONGRES MAILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE CONGRES


CONGRES MAILLOT, société à responsabilité limitée - 80 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France - SIREN 389559212


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Restaurants ; cafés ; bars ; brasseries.