LE CONGRES
Présentation de la marque LE CONGRES
Déposée le 11 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONGRES MAILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CONGRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CONGRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CONGRES arrivera à expiration en date du 11 février 2025.
CONGRES MAILLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2004 n°2274050 - Publication au BOPI 2004-10-18
Renouvellement avec limitation le 18 octobre 2004 n°2041145 - Publication au BOPI 2004-10-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29
Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179568 - Publication au BOPI 1994-12-19
Inscription le 2 novembre 2000 - Changement d'adresse n°310821 - Publication au BOPI 2000-11-02
Renouvellement sans limitation le 2 février 2015 n°2577763 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02