Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONGREGATION MONASTIQUE ST SIMON LE MYROBLITE
/
MONASTERE DE SOLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONASTERE DE SOLAN
CONGREGATION MONASTIQUE ST SIMON LE MYROBLITE

Numéro de dépôt :
93478358
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2003

Présentation de la marque MONASTERE DE SOLAN

Déposée le 27 juillet 1993 par CONGREGATION MONASTIQUE ST SIMON LE MYROBLITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONASTERE DE SOLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est CONGREGATION MONASTIQUE ST SIMON LE MYROBLITE, domicilié(e) Siège social: Font-de-Laval, 26190 ST LAURENT EN ROYANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONGREGATION MONASTIQUE ST SIMON LE MYROBLITE - France.

La marque MONASTERE DE SOLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONASTERE DE SOLAN est expirée depuis le 27 juillet 2003.

CONGREGATION MONASTIQUE ST SIMON LE MYROBLITE a également déposé les autres marques suivantes : MONASTERE DE VALSAUVE , ABBAYE NOTRE-DAME DE VALSAUVE


CONGREGATION MONASTIQUE ST SIMON LE MYROBLITE - Siège social: Font-de-Laval, 26190 ST LAURENT EN ROYANS - France


CONGREGATION MONASTIQUE ST SIMON LE MYROBLITE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Confitures, fruits séchés et cuits Jus de fruits, Boissons alcooliques, vin

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.