Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ALPARGATE
CONGREGATION DU CARMEL DE SENS, CONGREGATION

Numéro de dépôt :
4306470
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2026
L\'ALPARGATE de CONGREGATION DU CARMEL DE SENS

Présentation de la marque L'ALPARGATE

Déposée le 12 octobre 2016 par la société CONGREGATION DU CARMEL DE SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ALPARGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la société CONGREGATION DU CARMEL DE SENS domicilié(e) 149 Rue des Déportés de la Résistance - 89100 - SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 692 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONGREGATION DU CARMEL DE SENS domicilié(e) 149 Rue des Déportés de la Résistance - 89100 - SENS - France.

La marque L'ALPARGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALPARGATE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.


CONGREGATION DU CARMEL DE SENS, CONGREGATION - 149 Rue des Déportés de la Résistance - 89100 - SENS - France - SIREN 778692392


CONGREGATION DU CARMEL DE SENS - 149 Rue des Déportés de la Résistance - 89100 - SENS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.