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Marques déposées par la société CONGREGATION DES SOEURS DU TRES SAINT SAUVEUR
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CLINIQUE BIZET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINIQUE BIZET
CONGREGATION DES SOEURS DU TRES SAINT SAUVEUR

Numéro de dépôt :
94501298
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque CLINIQUE BIZET

Déposée le 11 janvier 1994 par la société CONGREGATION DES SOEURS DU TRES SAINT SAUVEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINIQUE BIZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la société CONGREGATION DES SOEURS DU TRES SAINT SAUVEUR domicilié(e) 23 rue Georges Bizet, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 655 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sur François de Paule Née Marguerite DUBUS - France.

La marque CLINIQUE BIZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501298.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIQUE BIZET est expirée depuis le 11 janvier 2004.


CONGREGATION DES SOEURS DU TRES SAINT SAUVEUR - 23 rue Georges Bizet, 75116 PARIS - France - SIREN 784655334


Sur François de Paule Née Marguerite DUBUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Clinique médico-chirurgicale.