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Marques déposées par la société CONGREGATION DES PETITES SOEURS DES MATERNITES CATHOLIQUES
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L'ETOILE – MATERNITÉ CATHOLIQUE DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETOILE – MATERNITÉ CATHOLIQUE DE PROVENCE
CONGREGATION DES PETITES SOEURS DES MATERNITES CATHOLIQUES

Numéro de dépôt :
3341710
Date de dépôt :
08/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2015
L\'ETOILE – MATERNITÉ CATHOLIQUE DE PROVENCE de CONGREGATION DES PETITES SOEURS DES MATERNITES CATHOLIQUES

Présentation de la marque L'ETOILE – MATERNITÉ CATHOLIQUE DE PROVENCE

Déposée le 8 février 2005 par la société CONGREGATION DES PETITES SOEURS DES MATERNITES CATHOLIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ETOILE – MATERNITÉ CATHOLIQUE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la société CONGREGATION DES PETITES SOEURS DES MATERNITES CATHOLIQUES domicilié(e) 262, route de Sérézin, BP 9, Nivolas Vermelle - 38312 - BOURGOIN-JALLIEU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 799 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL & ASSOCIES Me Xavier DELSOL Avocat domicilié(e) 12, quai André Lassagne - 69001 - LYON - France.

La marque L'ETOILE – MATERNITÉ CATHOLIQUE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETOILE – MATERNITÉ CATHOLIQUE DE PROVENCE est expirée depuis le 8 février 2015.

CONGREGATION DES PETITES SOEURS DES MATERNITES CATHOLIQUES a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE DES MATERNITES CATHOLIQUES , MATERNITÉ CATHOLIQUE SAINTE FÉLICITÉ , ALLIANCE DES MATERNITÉS CATHOLIQUES , CLINIQUE SAINT VINCENT DE PAUL-MATERNITÉ CATHOLIQUE , MATERNITÉS CATHOLIQUES , MATERNITÉ CATHOLIQUE


CONGREGATION DES PETITES SOEURS DES MATERNITES CATHOLIQUES - 262, route de Sérézin, BP 9, Nivolas Vermelle - 38312 - BOURGOIN-JALLIEU Cedex - France - SIREN 399799154


DELSOL & ASSOCIES Me Xavier DELSOL Avocat - 12, quai André Lassagne - 69001 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éduction. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées. Services médicaux. Soins d'hygiène pour êtres humains. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.