CONGREGATION DES PETITES SOEURS DES MATERNITES CATHOLIQUES, Congrégation
Numéro de dépôt :
4182528
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2025
Présentation de la marque ALLIANCE DES MATERNITES CATHOLIQUES
Déposée par voie électronique le 21 mai 2015 par la société CONGREGATION DES PETITES SOEURS DES MATERNITES CATHOLIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALLIANCE DES MATERNITES CATHOLIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est la société CONGREGATION DES PETITES SOEURS DES MATERNITES CATHOLIQUES domicilié(e) 98 rue de la Libération - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 799 154 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ALLIANCE DES MATERNITES CATHOLIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182528.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONGREGATION DES PETITES SOEURS DES MATERNITES CATHOLIQUES, Congrégation - 98 rue de la Libération - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France - SIREN 399799154
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Inscription le 1 février 2016 - Changement d'adresse n°662118 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et ; location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure.
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