Congrégation des Frères des Ecoles Chrétiennes de France, Congrégation reconnue par Décret du Ministère de l'Intérieur du 9 février 2000
Numéro de dépôt :
3878765
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/12/2021
Présentation de la marque LA SALLE FRANCE
Déposée le 2 décembre 2011 par Congrégation des Frères des Ecoles Chrétiennes de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA SALLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est Congrégation des Frères des Ecoles Chrétiennes de France, Congrégation reconnue par Décret du Ministère de l'Intérieur du 9 février 2000 domicilié(e) 78 A rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. Bernard SOYER domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.
La marque LA SALLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878765.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SALLE FRANCE est expirée depuis le 2 décembre 2021.
Congrégation des Frères des Ecoles Chrétiennes de France, Congrégation reconnue par Décret du Ministère de l'Intérieur du 9 février 2000 - 78 A rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France
BERNARD SOYER CONSEIL, M. Bernard SOYER - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Papeterie, affiches, ardoises pour écrire, articles de bureau (à l`exception des meubles), crayons, stylos, trousses d`écolier, papiers à lettre, enveloppes, autocollants, confettis, cornet de papier, craie, décalcomanie, dessous de chope à bière, gomme à effacer, papier d`emballage, éphémérides, fanions en papier, fournitures scolaires, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, prospectus, règles à dessiner, sachets pour l`emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, brochures, livres, journaux, magazines, billets, menus en papier ou en carton pour restaurant, produits de l`imprimerie, photographies, matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils), albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, journaux de bandes dessinées, blocs à dessins, boîtes en carton, cahiers, carnets, cartes, cartes de voeux musicales, chemises pour documents, cire à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau), instruments de dessin, instruments d'écriture, fournitures scolaires, gravures, papier à lettres, marques pour livres, articles de papeterie, matériel pour les artistes, revues (périodiques), serre-livres, statuettes en papier mâché, tickets (billets) ;
Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, dressage d`animaux, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, cirques, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, location de films cinématographiques, information en matière de divertissement, information en matière de récréation, jardins d'attractions, publication de livres, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de cours de tennis, location de postes de radio et de télévision, location de stades, organisation de loteries, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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