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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONG
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CORTO MALTESE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORTO MALTESE
CONG S.A., Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
92430659
Date de dépôt :
13/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2022

Présentation de la marque CORTO MALTESE

Déposée le 13 août 1992 par la Société Anonyme (SA) CONG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORTO MALTESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 20 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONG domicilié(e) Rue Mauborget 12 - 1003 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque CORTO MALTESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORTO MALTESE est expirée depuis le 13 août 2022.

CONG a également déposé les autres marques suivantes : CORTO MALTESE , CORTO MALTESE


CONG S.A., Société de droit suisse - Rue Mauborget 12 - 1003 - LAUSANNE - Suisse


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225742 - Publication au BOPI 2002-07-30

Publication - Publication au BOPI 1992-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Republication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2012 n°2500920 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Appareils et instruments nautiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, appareils de signalisation, de secours (sauvetage), supports d'enregistrement du son et de l'image, notamment disques, bandes et cassettes enregistrés, jeux électroniques, distributeurs automatiques, ordinateurs.Vêtements, chaussures, chapellerie.Epingles et insignes (pins) non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, fermoirs de ceintures, dentelles et broderie, rubans, boutons.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].