Marque expirée - Marque en non vigueur
titre d'un livre : “ A la recherche de l'intéret européen ”
Numéro de dépôt :
3579385
Date de dépôt :
30/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2018
Présentation de la marque titre d'un livre : “ A la recherche de l'intéret européen ”
Déposée le 30 mai 2008 par l'association loi 1901 Confrontations Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « titre d'un livre : “ A la recherche de l'intéret européen ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque titre d'un livre : “ A la recherche de l'intéret européen ” est expirée depuis le 30 mai 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28