Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFRERIE DE LA SAUCISSE DE FOIX J IMAGINE
CONFRERIE SAUCISSE DE FOIX, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3921677
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/05/2022
CONFRERIE DE LA SAUCISSE DE FOIX J IMAGINE de CONFRERIE SAUCISSE DE FOIX

Présentation de la marque CONFRERIE DE LA SAUCISSE DE FOIX J IMAGINE

Déposée le 23 mai 2012 par CONFRERIE SAUCISSE DE FOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CONFRERIE DE LA SAUCISSE DE FOIX J IMAGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est CONFRERIE SAUCISSE DE FOIX, ASSOCIATION domicilié(e) 51 COURS GABRIEL FAURE - 09000 - FOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFRERIE SAUCISSE DE FOIX, Mme. SYLVIE MONTANDON domicilié(e) 51 COURS GABRIEL FAURE - 09000 - FOIX - France.

La marque CONFRERIE DE LA SAUCISSE DE FOIX J IMAGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE DE LA SAUCISSE DE FOIX J IMAGINE est expirée depuis le 23 mai 2022.


CONFRERIE SAUCISSE DE FOIX, ASSOCIATION - 51 COURS GABRIEL FAURE - 09000 - FOIX - France


CONFRERIE SAUCISSE DE FOIX, Mme. SYLVIE MONTANDON - 51 COURS GABRIEL FAURE - 09000 - FOIX - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Charcuterie.