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Marques déposées par Confrérie Saint-Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey
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CONFRERIE SAINT VINCENT ET DISCIPLES DE LA CHANTE FLUTE DE MERCUREY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFRERIE SAINT VINCENT ET DISCIPLES DE LA CHANTE FLUTE DE MERCUREY
Confrérie Saint-Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey

Numéro de dépôt :
1217475
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2002
CONFRERIE SAINT VINCENT ET DISCIPLES DE LA CHANTE FLUTE DE MERCUREY de Confrérie Saint-Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey

Présentation de la marque CONFRERIE SAINT VINCENT ET DISCIPLES DE LA CHANTE FLUTE DE MERCUREY

Déposée le 9 juillet 1982 par Confrérie Saint-Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFRERIE SAINT VINCENT ET DISCIPLES DE LA CHANTE FLUTE DE MERCUREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Confrérie Saint-Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey, domicilié(e) Maison du Mercurey Chateau de Garnerot BP 17, 71640 MERCUREY (dossier no 2007314) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie Saint-Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey domicilié(e) (dossier no 2007314) - France.

La marque CONFRERIE SAINT VINCENT ET DISCIPLES DE LA CHANTE FLUTE DE MERCUREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFRERIE SAINT VINCENT ET DISCIPLES DE LA CHANTE FLUTE DE MERCUREY est expirée depuis le 9 juillet 2002.

Confrérie Saint-Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey a également déposé les autres marques suivantes : CHANTE FLUTE , MERCUREY CHANTE FLUTE , MERCUREY CHANTE FLUTE


Confrérie Saint-Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey - Maison du Mercurey Chateau de Garnerot BP 17, 71640 MERCUREY (dossier no 2007314) - France


Confrérie Saint-Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey - (dossier no 2007314) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1992 n°2007314 - Publication au BOPI 1992-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription le 8 avril 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°171076 - Publication au BOPI 1994-04-08

Inscription le 29 septembre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°68183 - Publication au BOPI 1992-09-29

Vins d'appellation contrôlée; publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).