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Marques déposées par Confrérie Saint Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey
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CHANTE FLUTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTE FLUTE
Confrérie Saint Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey

Numéro de dépôt :
1224707
Date de dépôt :
21/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2002
CHANTE FLUTE de Confrérie Saint Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey

Présentation de la marque CHANTE FLUTE

Déposée le 21 juillet 1982 par Confrérie Saint Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTE FLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Confrérie Saint Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey, domicilié(e) Maison du Mercurey - Chateau de Garnerot - BP 17, 71640 MERCUREY (dossier no 2007315) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie Saint Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey domicilié(e) (dossier no 2007315) - France.

La marque CHANTE FLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTE FLUTE est expirée depuis le 21 juillet 2002.

Confrérie Saint Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey a également déposé les autres marques suivantes : MERCUREY CHANTE FLUTE , MERCUREY CHANTE FLUTE , CONFRERIE SAINT VINCENT ET DISCIPLES DE LA CHANTE FLUTE DE MERCUREY


Confrérie Saint Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey - Maison du Mercurey - Chateau de Garnerot - BP 17, 71640 MERCUREY (dossier no 2007315) - France


Confrérie Saint Vincent et Disciples de la Chanteflûte de Mercurey - (dossier no 2007315) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1992 n°2007315 - Publication au BOPI 1992-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Vins.