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Marques déposées par Confrérie SAINT-THIEBAUT (Association déclarée
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CUVEE de la CONFRERIE SAINT-THIEBAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE de la CONFRERIE SAINT-THIEBAUT
Confrérie SAINT-THIEBAUT (Association déclarée)

Numéro de dépôt :
1201621
Date de dépôt :
16/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1992
CUVEE de la CONFRERIE SAINT-THIEBAUT de Confrérie SAINT-THIEBAUT (Association déclarée

Présentation de la marque CUVEE de la CONFRERIE SAINT-THIEBAUT

Déposée le 16 avril 1982 par Confrérie SAINT-THIEBAUT (Association déclarée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE de la CONFRERIE SAINT-THIEBAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Confrérie SAINT-THIEBAUT (Association déclarée) domicilié(e) 2, rue Gustave Schaeffer, 68200 MULHOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CUVEE de la CONFRERIE SAINT-THIEBAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE de la CONFRERIE SAINT-THIEBAUT est expirée depuis le 16 avril 1992.


Confrérie SAINT-THIEBAUT (Association déclarée) - 2, rue Gustave Schaeffer, 68200 MULHOUSE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Vins.