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Marques déposées par l'association loi 1901 Confrérie Populaire et Gourmande du Veau Fermier Commingeois
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CONFRERIE POPULAIRE ET GOURMANDE VEAU FERMIER COMMINGEOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFRERIE POPULAIRE ET GOURMANDE VEAU FERMIER COMMINGEOIS
Confrérie Populaire et Gourmande du Veau Fermier Commingeois association loi 1901

Numéro de dépôt :
3333963
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/01/2015
CONFRERIE POPULAIRE ET GOURMANDE VEAU FERMIER COMMINGEOIS de Confrérie Populaire et Gourmande du Veau Fermier Commingeois

Présentation de la marque CONFRERIE POPULAIRE ET GOURMANDE VEAU FERMIER COMMINGEOIS

Déposée le 10 janvier 2005 par l'association loi 1901 Confrérie Populaire et Gourmande du Veau Fermier Commingeois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CONFRERIE POPULAIRE ET GOURMANDE VEAU FERMIER COMMINGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 Confrérie Populaire et Gourmande du Veau Fermier Commingeois domicilié(e) Maison des Associations, Rue du Pradet,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Michel domicilié(e) rue du ris de veau,31420 CASSAGNABERE - 31420 - France.

La marque CONFRERIE POPULAIRE ET GOURMANDE VEAU FERMIER COMMINGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE POPULAIRE ET GOURMANDE VEAU FERMIER COMMINGEOIS est expirée depuis le 10 janvier 2015.


Confrérie Populaire et Gourmande du Veau Fermier Commingeois association loi 1901 - Maison des Associations, Rue du Pradet,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France


MARTIN Michel - rue du ris de veau,31420 CASSAGNABERE - 31420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Veau élevé sous la mère du comminges. Viande de veau élevé sous la mère du comminges. Organisation d'exposition, de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité en rapport avec le veau fermier élevé sous la mère du Comminges.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).