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Marques déposées par Confrérie Notre Dame de Pitié
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Frairie des Petits Ventres
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Frairie des Petits Ventres
Confrérie Notre Dame de Pitié, Association

Numéro de dépôt :
4310997
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2026
Frairie des Petits Ventres de Confrérie Notre Dame de Pitié

Présentation de la marque Frairie des Petits Ventres

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2016 par Confrérie Notre Dame de Pitié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Frairie des Petits Ventres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est Confrérie Notre Dame de Pitié, Association domicilié(e) 1 rue Gondinet - 87000 - Limoges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie Notre Dame de Pitié, Mme. M.Bernadette Cibot-Voisin domicilié(e) La Chabroulie, 185 Rte de la Treille - 87170 - ISLE - France.

La marque Frairie des Petits Ventres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frairie des Petits Ventres arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.


Confrérie Notre Dame de Pitié, Association - 1 rue Gondinet - 87000 - Limoges - France


Confrérie Notre Dame de Pitié, Mme. M.Bernadette Cibot-Voisin - La Chabroulie, 185 Rte de la Treille - 87170 - ISLE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .