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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRERIE FESTEUSE DES DUCS D'HAVRE
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Chuq' d'Havré Tourcoing
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chuq' d'Havré Tourcoing
CONFRERIE FESTEUSE DES DUCS D'HAVRE Ass Loi 1901 association déclarée à la Préfecture du Nord no W595008880

Numéro de dépôt :
3466368
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
30/11/2016
Chuq\' d\'Havré Tourcoing de CONFRERIE FESTEUSE DES DUCS D\'HAVRE

Présentation de la marque Chuq' d'Havré Tourcoing

Déposée le 30 novembre 2006 par l'association loi 1901 CONFRERIE FESTEUSE DES DUCS D'HAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Chuq' d'Havré Tourcoing »

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE FESTEUSE DES DUCS D'HAVRE domicilié(e) siège : 2 Grand Place,59200 TOURCOING - 59200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain MEZIERE CONFRERIE FESTEUSE DES DUCS D'HAVRE domicilié(e) 28 place Charles et Albert Roussel,59200 TOURCOING - 59200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chuq' d'Havré Tourcoing est expirée depuis le 30 novembre 2016.


CONFRERIE FESTEUSE DES DUCS D'HAVRE Ass Loi 1901 association déclarée à la Préfecture du Nord no W595008880 - siège : 2 Grand Place,59200 TOURCOING - 59200 - France


Alain MEZIERE CONFRERIE FESTEUSE DES DUCS D'HAVRE - 28 place Charles et Albert Roussel,59200 TOURCOING - 59200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

– confiserie, miel, sirop de mélasse, épices, biscuiterie, gateaux, sucreries.

– bières, sirops.