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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRÉRIE FESTEUSE DES DUCS D'HAVRÉ Loi 1901
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L'HAVRÉ GAUFRE de Tourcoing
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'HAVRÉ GAUFRE de Tourcoing
CONFRÉRIE FESTEUSE DES DUCS D'HAVRÉ Loi 1901 association déclarée à la Préfecture du Nord no W595008880

Numéro de dépôt :
3536038
Date de dépôt :
08/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/11/2017
L\'HAVRÉ GAUFRE de Tourcoing de CONFRÉRIE FESTEUSE DES DUCS D\'HAVRÉ Loi 1901

Présentation de la marque L'HAVRÉ GAUFRE de Tourcoing

Déposée le 8 novembre 2007 par l'association loi 1901 CONFRÉRIE FESTEUSE DES DUCS D'HAVRÉ Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « L'HAVRÉ GAUFRE de Tourcoing »

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRÉRIE FESTEUSE DES DUCS D'HAVRÉ Loi 1901 domicilié(e) siège 2 Grand Place,59200 TOURCOING - 59200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain MEZIERE CONFRÉRIE FESTEUSE DES DUCS D'HAVRÉ domicilié(e) 28 place Charles et Albert Roussell,59200 TOURCOING - 59200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HAVRÉ GAUFRE de Tourcoing est expirée depuis le 8 novembre 2017.


CONFRÉRIE FESTEUSE DES DUCS D'HAVRÉ Loi 1901 association déclarée à la Préfecture du Nord no W595008880 - siège 2 Grand Place,59200 TOURCOING - 59200 - France


Alain MEZIERE CONFRÉRIE FESTEUSE DES DUCS D'HAVRÉ - 28 place Charles et Albert Roussell,59200 TOURCOING - 59200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

– confiserie, miel, sirop de mélasse, épices, biscuiterie, gâteaux, sucrerie.

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