Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT-KOENIGSBOURG
Confrérie du Haut-Koenigsbourg, Association de droit local

Numéro de dépôt :
3759808
Date de dépôt :
10/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/08/2020
HAUT-KOENIGSBOURG de Confrérie du Haut-Koenigsbourg

Présentation de la marque HAUT-KOENIGSBOURG

Déposée le 10 août 2010 par l'association étrangère Confrérie du Haut-Koenigsbourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « HAUT-KOENIGSBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est l'association étrangère Confrérie du Haut-Koenigsbourg domicilié(e) Mairie de Orschwiller - 67600 - ORSCHWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie Haut-Koenigsbourg domicilié(e) Mairie de Orschwiller - 67600 - ORSCHWILLER - France.

La marque HAUT-KOENIGSBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT-KOENIGSBOURG est expirée depuis le 10 août 2020.

Confrérie du Haut-Koenigsbourg a également déposé les autres marques suivantes : COTEAUX DU HAUT-KOENIGSBOURG


Confrérie du Haut-Koenigsbourg, Association de droit local - Mairie de Orschwiller - 67600 - ORSCHWILLER - France


Confrérie Haut-Koenigsbourg - Mairie de Orschwiller - 67600 - ORSCHWILLER - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Recherche de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ;

Éducation ; formation ; divertissement ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication de textes autres que publicitaires ; production de spectacles ; organisation de concours eonologiques.