Marque expirée - Marque en non vigueur

MESSE DE LA FETE ET QUETE DES TRUFFES NOIRES TUBER MELANOSPORUM EN L'HONNEUR DE SAINT ANTOINE
Confrérie du diamant non culinaire et de la gastronomie truffe noire tuber mélanosporum

Numéro de dépôt :
3594438
Date de dépôt :
14/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2018
MESSE DE LA FETE ET QUETE DES TRUFFES NOIRES TUBER MELANOSPORUM EN L\'HONNEUR DE SAINT ANTOINE de Confrérie du diamant non culinaire et de la gastronomie truffe noire tuber mélanosporum

Présentation de la marque MESSE DE LA FETE ET QUETE DES TRUFFES NOIRES TUBER MELANOSPORUM EN L'HONNEUR DE SAINT ANTOINE

Déposée le 14 août 2008 par la société Confrérie du diamant non culinaire et de la gastronomie truffe noire tuber mélanosporum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MESSE DE LA FETE ET QUETE DES TRUFFES NOIRES TUBER MELANOSPORUM EN L'HONNEUR DE SAINT ANTOINE »

Le déposant est la société Confrérie du diamant non culinaire et de la gastronomie truffe noire tuber mélanosporum domicilié(e) siège social : Mairie association loi 1901 déclarée à la sous préfecture de Nyons le 5 octobre 1984 - association loi 1901 déclarée à la sous préfecture de Nyons le 5 octobre 1984 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 370 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MARTIN JEAN domicilié(e) 48 Impasse Saint Martin - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESSE DE LA FETE ET QUETE DES TRUFFES NOIRES TUBER MELANOSPORUM EN L'HONNEUR DE SAINT ANTOINE est expirée depuis le 14 août 2018.


Confrérie du diamant non culinaire et de la gastronomie truffe noire tuber mélanosporum - siège social : Mairie association loi 1901 déclarée à la sous préfecture de Nyons le 5 octobre 1984 - association loi 1901 déclarée à la sous préfecture de Nyons le 5 octobre 1984 - France - SIREN 451370191


Mr MARTIN JEAN - 48 Impasse Saint Martin - 84210 - PERNES LES FONTAINES - France


Publication - Publication au BOPI 2008-39

Republication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Services de restauration (alimentation).