CONFRERIE DU DIAMANT NOIR CULINAIRE ET DE LA GASTRONOMIE TRUFFE NOIRE TUBER MELANOSPORUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFRERIE DU DIAMANT NOIR CULINAIRE ET DE LA GASTRONOMIE TRUFFE NOIRE TUBER MELANOSPORUM
Confrérie du Diamant Noir culinaire et de la gastronomie truffe noire tuber melanosporum association loi 1901 déclarée à la sous préfécture de Nyans le 5 OCTOBRE 1984 siège social Mairie de Richerenches 84600
Numéro de dépôt :
3231806
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
Présentation de la marque CONFRERIE DU DIAMANT NOIR CULINAIRE ET DE LA GASTRONOMIE TRUFFE NOIRE TUBER MELANOSPORUM
Déposée le 16 juin 2003 par l'association loi 1901 Confrérie du Diamant Noir culinaire et de la gastronomie truffe noire tuber melanosporum
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONFRERIE DU DIAMANT NOIR CULINAIRE ET DE LA GASTRONOMIE TRUFFE NOIRE TUBER MELANOSPORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 Confrérie du Diamant Noir culinaire et de la gastronomie truffe noire tuber melanosporum domicilié(e) siège administratif Maison de la truffe et du tricostin,26130 St Paul 3 Chateaux - 26130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MARTIN JEAN domicilié(e) 605 Route de la Courtoise,84210 Pernes les Fontaines - 84210 - France.
La marque CONFRERIE DU DIAMANT NOIR CULINAIRE ET DE LA GASTRONOMIE TRUFFE NOIRE TUBER MELANOSPORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE DU DIAMANT NOIR CULINAIRE ET DE LA GASTRONOMIE TRUFFE NOIRE TUBER MELANOSPORUM est expirée depuis le 16 juin 2013.
Confrérie du Diamant Noir culinaire et de la gastronomie truffe noire tuber melanosporum association loi 1901 déclarée à la sous préfécture de Nyans le 5 OCTOBRE 1984 siège social Mairie de Richerenches 84600 - siège administratif Maison de la truffe et du tricostin,26130 St Paul 3 Chateaux - 26130 - France
Mr MARTIN JEAN - 605 Route de la Courtoise,84210 Pernes les Fontaines - 84210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Produits agricoles et forestiers ni préparé, ni transformés, plantes, plants, arbres. Activités culturelles publication de livres dressage d'animaux organisation de concours organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Services de restauration (alimentation).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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