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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRERIE DU CEPE DE SAINT SAUD EN PERIGORD Association
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CONFRERIE DU CEPE St Saud en Perigord
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFRERIE DU CEPE St Saud en Perigord
CONFRERIE DU CEPE DE SAINT SAUD EN PERIGORD Association (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
98749184
Date de dépôt :
07/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2008

Présentation de la marque CONFRERIE DU CEPE St Saud en Perigord

Déposée le 7 septembre 1998 par l'association loi 1901 CONFRERIE DU CEPE DE SAINT SAUD EN PERIGORD Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFRERIE DU CEPE St Saud en Perigord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DU CEPE DE SAINT SAUD EN PERIGORD Association domicilié(e) MAIRIE, 24470 SAINT SAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFRÉRIE DU CÈPE ST SAUD EN PERIGORD - France.

La marque CONFRERIE DU CEPE St Saud en Perigord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749184.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE DU CEPE St Saud en Perigord est expirée depuis le 7 septembre 2008.


CONFRERIE DU CEPE DE SAINT SAUD EN PERIGORD Association (Loi 1901) - MAIRIE, 24470 SAINT SAUD - France


CONFRÉRIE DU CÈPE ST SAUD EN PERIGORD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Papier, carton et produits en ces matières à savoir : linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier cartes à jouer, clichés. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) verre brut ou mi-ouvré. Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.