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Marques déposées par Confrérie du Bassin Coutelier Nogentais
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LE NOGENTAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NOGENTAIS
Confrérie du Bassin Coutelier Nogentais, Association

Numéro de dépôt :
3775404
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
LE NOGENTAIS de Confrérie du Bassin Coutelier Nogentais

Présentation de la marque LE NOGENTAIS

Déposée le 15 octobre 2010 par Confrérie du Bassin Coutelier Nogentais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NOGENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est Confrérie du Bassin Coutelier Nogentais, Association domicilié(e) 31 De la Population - 52800 - POULANGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Confrérie du Bassin Coutelier Nogentais domicilié(e) 31 De la Population - 52800 - POULANGY - France.

La marque LE NOGENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NOGENTAIS est expirée depuis le 15 octobre 2020.


Confrérie du Bassin Coutelier Nogentais, Association - 31 De la Population - 52800 - POULANGY - France


Confrérie du Bassin Coutelier Nogentais - 31 De la Population - 52800 - POULANGY - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).