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Marques déposées par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET TRESEE
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DOMAINE DE LA CROIX DES CORBILLIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX DES CORBILLIERES
CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET TRESEE

Numéro de dépôt :
1428393
Date de dépôt :
25/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2007
DOMAINE DE LA CROIX DES CORBILLIERES de CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET TRESEE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX DES CORBILLIERES

Déposée le 25 septembre 1987 par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET TRESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX DES CORBILLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET TRESEE domicilié(e) Le bourg, 41700 OISLY (dossier no 2097534) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 399 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2097534) - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX DES CORBILLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX DES CORBILLIERES est expirée depuis le 25 septembre 2007.


CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET TRESEE - Le bourg, 41700 OISLY (dossier no 2097534) - France - SIREN 775399983


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2097534) - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1997 n°2097534 - Publication au BOPI 1997-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA CROIX DES CORBILLIERES.