(Marque figurative)

CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE Société Civile Agricole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mai 2005 par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE Société Civile Agricole domicilié(e) 41700 OISLY - 41700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 399 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362267.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 mai 2015.

CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIE D'AIGNAN , LE FUMEY DE , DOMAINE DU BOUC , BARONNIE D AIGNAN , LE JARDIN DES ANGES , VALLEE DES ROIS , (Marque figurative) , LES BREMAILLES , VALLAGON , NECTAR DES ANGES