(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323465.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 31 mai 2015.
CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2005 n°2289493 - Publication au BOPI 2005-05-31
Renouvellement sans limitation n°2047779 - Publication au BOPI 1995-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09