Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BREMAILLES
CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE Cooperative agricole

Numéro de dépôt :
1554237
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1999

Présentation de la marque LES BREMAILLES

Déposée le 6 octobre 1989 par CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE Cooperative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BREMAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE Cooperative agricole, domicilié(e) 41700 OISLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque LES BREMAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BREMAILLES est expirée depuis le 6 octobre 1999.

CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE Cooperative agricole a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIE D'AIGNAN , LE FUMEY DE , DOMAINE DU BOUC , BARONNIE D AIGNAN , LE JARDIN DES ANGES , VALLEE DES ROIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VALLAGON , NECTAR DES ANGES


CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE Cooperative agricole - 41700 OISLY - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

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