Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VALLEE AUX FLEURS
CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE

Numéro de dépôt :
94532434
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2004

Présentation de la marque LA VALLEE AUX FLEURS

Déposée le 10 août 1994 par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VALLEE AUX FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE domicilié(e) Cidex 112, Le Bourg, 41700 OISLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 399 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque LA VALLEE AUX FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VALLEE AUX FLEURS est expirée depuis le 10 août 2004.

CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIE D'AIGNAN , LE FUMEY DE , DOMAINE DU BOUC , BARONNIE D AIGNAN , LE JARDIN DES ANGES , VALLEE DES ROIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES BREMAILLES , VALLAGON


CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE - Cidex 112, Le Bourg, 41700 OISLY - France - SIREN 775399983


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Vins