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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE
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DOMAINE PONTCHER
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE PONTCHER
CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1498068
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018

Présentation de la marque DOMAINE PONTCHER

Déposée le 10 novembre 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE PONTCHER »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE domicilié(e) Le Bourg,41700 OISLY (dossier no 2389764) - 41700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 399 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2389764) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE PONTCHER est expirée depuis le 10 novembre 2018.

CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIE D'AIGNAN , LE FUMEY DE , DOMAINE DU BOUC , BARONNIE D AIGNAN , LE JARDIN DES ANGES , VALLEE DES ROIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES BREMAILLES , VALLAGON


CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE société coopérative agricole - Le Bourg,41700 OISLY (dossier no 2389764) - 41700 - France - SIREN 775399983


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2389764) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2389764 - Publication au BOPI 2008-11-14

Renouvellement sans limitation n°2129818 - Publication au BOPI 1998-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE PONTCHER.