DOMAINE DU BOUC
Présentation de la marque DOMAINE DU BOUC
Déposée le 23 décembre 1993 par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BOUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU BOUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU BOUC est expirée depuis le 23 décembre 2023.
CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2254876 - Publication au BOPI 2003-12-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2013 n°2547279 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23