Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE DE TOURAINE
Confrérie des Vignerons de Oisly et Thésée, Société Coopérative

Numéro de dépôt :
1654870
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2021
PRINCE DE TOURAINE de Confrérie des Vignerons de Oisly et Thésée

Présentation de la marque PRINCE DE TOURAINE

Déposée le 10 avril 1991 par la société Confrérie des Vignerons de Oisly et Thésée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE TOURAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Confrérie des Vignerons de Oisly et Thésée domicilié(e) Le Bourg - 41700 - OISLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 399 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CVOT domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque PRINCE DE TOURAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE DE TOURAINE est expirée depuis le 10 avril 2021.

Confrérie des Vignerons de Oisly et Thésée a également déposé les autres marques suivantes : L'Orangerie , Les Maisons Brûlées , Les Lunelus , Vallée des Rois


Confrérie des Vignerons de Oisly et Thésée, Société Coopérative - Le Bourg - 41700 - OISLY - France - SIREN 775399983


CVOT - 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2001 n°2196201 - Publication au BOPI 2001-04-10

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2011 n°2479190 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-02

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée TOURAINE