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Marques déposées par la société Confrérie des Vignerons de Oisly et Thésée
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L'Orangerie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Orangerie
Confrérie des Vignerons de Oisly et Thésée, Coopérative

Numéro de dépôt :
3878972
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2021
L\'Orangerie de Confrérie des Vignerons de Oisly et Thésée

Présentation de la marque L'Orangerie

Déposée le 30 novembre 2011 par la société Confrérie des Vignerons de Oisly et Thésée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Orangerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la société Confrérie des Vignerons de Oisly et Thésée domicilié(e) Le Bourg - 41700 - OISLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 399 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.V.O.T. domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque L'Orangerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Orangerie est expirée depuis le 30 novembre 2021.

Confrérie des Vignerons de Oisly et Thésée a également déposé les autres marques suivantes : Les Maisons Brûlées , Les Lunelus , PRINCE DE TOURAINE , Vallée des Rois


Confrérie des Vignerons de Oisly et Thésée, Coopérative - Le Bourg - 41700 - OISLY - France - SIREN 775399983


C.V.O.T. - 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.