Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Confrérie des Tabliers Noirs du Haut Poitou
/
GUSTALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUSTALLIANCE
Confrérie des Tabliers Noirs du Haut Poitou, Association

Numéro de dépôt :
3983191
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2023
GUSTALLIANCE de Confrérie des Tabliers Noirs du Haut Poitou

Présentation de la marque GUSTALLIANCE

Déposée le 15 février 2013 par la société Confrérie des Tabliers Noirs du Haut Poitou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GUSTALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la société Confrérie des Tabliers Noirs du Haut Poitou domicilié(e) 2 Soudun - 86230 - ORCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 285 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PETEUL Dominique domicilié(e) 34 Avenue Clemenceau - 86100 - CHATELLERAULT - France.

La marque GUSTALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTALLIANCE est expirée depuis le 15 février 2023.

Confrérie des Tabliers Noirs du Haut Poitou a également déposé les autres marques suivantes : Gustevinage


Confrérie des Tabliers Noirs du Haut Poitou, Association - 2 Soudun - 86230 - ORCHES - France - SIREN 529285579


M. PETEUL Dominique - 34 Avenue Clemenceau - 86100 - CHATELLERAULT - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Vins ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation).