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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRERIE DES MOLLETS
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LA GUICHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GUICHE
CONFRERIE DES MOLLETS, (association loi 1901, enregistrée à la sous préfecture de CHAROLLES sous le numéro 2369), Mairie de LA GUICHE, 71220 SAINT BONNET DE JOUX.

Numéro de dépôt :
1191875
Date de dépôt :
19/11/1981
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
LA GUICHE de CONFRERIE DES MOLLETS

Présentation de la marque LA GUICHE

Déposée le 19 novembre 1981 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES MOLLETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « LA GUICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES MOLLETS - France.

La marque LA GUICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191875.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA GUICHE est expirée depuis le 19 novembre 1991.


CONFRERIE DES MOLLETS, (association loi 1901, enregistrée à la sous préfecture de CHAROLLES sous le numéro 2369), Mairie de LA GUICHE, 71220 SAINT BONNET DE JOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Election du plus beau mollet ou tout autre concours similaire, toute manifestation publique visant à mettre en évidence le mollet et à tirer profit de cette partie de l'individu.