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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRÉRIE DES GOUSTEURS DE LA SAUCISSE LOTHARINGIENNE
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SAUCISSE LOTHARINGIENNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAUCISSE LOTHARINGIENNE
CONFRÉRIE DES GOUSTEURS DE LA SAUCISSE LOTHARINGIENNE Association Loi 1901 OFFICE DE TOURISME DU LUNEVILLOIS

Numéro de dépôt :
3281515
Date de dépôt :
23/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
SAUCISSE LOTHARINGIENNE de CONFRÉRIE DES GOUSTEURS DE LA SAUCISSE LOTHARINGIENNE

Présentation de la marque SAUCISSE LOTHARINGIENNE

Déposée le 23 mars 2004 par l'association loi 1901 CONFRÉRIE DES GOUSTEURS DE LA SAUCISSE LOTHARINGIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SAUCISSE LOTHARINGIENNE »

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRÉRIE DES GOUSTEURS DE LA SAUCISSE LOTHARINGIENNE domicilié(e) Place de la 2e D.C,54300 LUNÉVILLE - 54300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc PARMENTEL domicilié(e) 4 Rue Erckmann,54300 LUNÉVILLE - 54300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CONFRÉRIE DES GOUSTEURS DE LA SAUCISSE LOTHARINGIENNE Association Loi 1901 OFFICE DE TOURISME DU LUNEVILLOIS - Place de la 2e D.C,54300 LUNÉVILLE - 54300 - France


Monsieur Marc PARMENTEL - 4 Rue Erckmann,54300 LUNÉVILLE - 54300 - France


Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet total n°417404 - Publication au BOPI 2005-09-01

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Charcuterie.