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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFRERIE DES GOURMETS
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LES JARDINS DE LORRAINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES JARDINS DE LORRAINE
CONFRERIE DES GOURMETS, SAS
SOMMELLERIE DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3561654
Date de dépôt :
07/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2028
LES JARDINS DE LORRAINE de CONFRERIE DES GOURMETS

Présentation de la marque LES JARDINS DE LORRAINE

Déposée le 7 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFRERIE DES GOURMETS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFRERIE DES GOURMETS domicilié(e) 108 RUE DE THIONVILLE - 57970 - KOENIGSMACKER - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE domicilié(e) 28 ROUTE DE L'EUROPE - 57480 - SIERCK LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONFRERIE DES GOURMETS, M. HEINTZ HUBERT domicilié(e) 108 RUE DE THIONVILLE - 57970 - KOENIGSMACKER - France.

La marque LES JARDINS DE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JARDINS DE LORRAINE arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

CONFRERIE DES GOURMETS a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GOURMETS , CONFRERIE DES GOURMETS


CONFRERIE DES GOURMETS, SAS - 108 RUE DE THIONVILLE - 57970 - KOENIGSMACKER - France - SIREN 4

SOMMELLERIE DE FRANCE, SARL - 28 ROUTE DE L'EUROPE - 57480 - SIERCK LES BAINS - France - SIREN 3


CONFRERIE DES GOURMETS, M. HEINTZ HUBERT - 108 RUE DE THIONVILLE - 57970 - KOENIGSMACKER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 1 août 2018 n°2689722 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-08-01

Inscription le 10 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745054 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; gelées, confitures, compotes ;

Biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ;

Eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine Marc de Lorraine et Mirabelle de Lorraine.