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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRERIE DES FINES GOULES EN POITOU-CHARENTESCentre d'Action Culturelle
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POMME DE GATINE CONFRERIE "LES FINES GOULES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME DE GATINE CONFRERIE "LES FINES GOULES"
ASSOCIATION CONFRERIE DES FINES GOULES EN POITOU-CHARENTES (Association régie par la loi de 1901) Centre d'Action Culturelle

Numéro de dépôt :
97669750
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2007

Présentation de la marque POMME DE GATINE CONFRERIE "LES FINES GOULES"

Déposée le 21 mars 1997 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES FINES GOULES EN POITOU-CHARENTESCentre d'Action Culturelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMME DE GATINE CONFRERIE "LES FINES GOULES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES FINES GOULES EN POITOU-CHARENTESCentre d'Action Culturelle domicilié(e) 79000 NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque POMME DE GATINE CONFRERIE "LES FINES GOULES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME DE GATINE CONFRERIE "LES FINES GOULES" est expirée depuis le 21 mars 2007.

CONFRERIE DES FINES GOULES EN POITOU-CHARENTESCentre d'Action Culturelle a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE LES FINES GOULES LABEL POMME DE GATINE


ASSOCIATION CONFRERIE DES FINES GOULES EN POITOU-CHARENTES (Association régie par la loi de 1901) Centre d'Action Culturelle - 79000 NIORT - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires, préparations pour faire des boissons à base de café, de thé ou de cacao, boissons lactées. Boissons de fruits et jus de fruis ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.